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Conditions d'utilisation

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Le site est exploité par KADS Solutions, une entreprise IT de produits et de services basée à Rajkot, au Gujarat (Inde). Notre adresse postale est disponible sur demande par e-mail.

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Nous pouvons restreindre ou suspendre l'accès au site à tout moment si nous avons des motifs raisonnables de penser que ces Conditions ont été enfreintes.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l'ensemble du contenu du site, y compris les textes, graphismes, logos, designs, illustrations, éléments 3D, le code ainsi que la sélection et l'agencement de ce contenu, appartient à KADS Solutions ou fait l'objet d'une licence en sa faveur, et est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et les autres lois relatives à la propriété intellectuelle.

Vous pouvez consulter et imprimer des pages pour votre usage personnel ou à titre de référence interne à votre entreprise. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, modifier, distribuer, republier ou créer des œuvres dérivées à partir de tout ou partie du site sans notre autorisation écrite préalable, sauf dans les cas autorisés par la loi.

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Une demande ne vaut pas contrat

L'envoi d'une demande, la demande d'un devis ou l'échange de messages avec nous ne crée ni contrat ni obligation de fournir des services. Toute prestation est régie par un contrat écrit distinct entre KADS Solutions et le client, qui précise le périmètre, les livrables, les honoraires, les conditions de propriété intellectuelle et les autres modalités. En cas de contradiction entre les présentes Conditions et ce contrat, le contrat prévaut.

Absence de garantie

Nous nous efforçons de maintenir le site exact et à jour, mais le site et son contenu sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité ». Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne donnons aucune garantie ni déclaration de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, l'exhaustivité, la fiabilité, la disponibilité du site ou son adéquation à un usage particulier. Les contenus tels que les articles de blog sont fournis à titre d'information générale uniquement et ne constituent pas un conseil professionnel, juridique ou financier.

Nous ne garantissons pas que le site fonctionnera sans interruption ni erreur, ni qu'il sera exempt de virus ou d'autres éléments nuisibles.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, KADS Solutions ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de toute perte de bénéfices, de chiffre d'affaires, de données ou d'opportunités commerciales, résultant de ou liés à votre utilisation du site ou à l'impossibilité de l'utiliser.

Aucune disposition des présentes Conditions n'exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable, comme la responsabilité en cas de fraude, ou en cas de décès ou de dommage corporel causé par une négligence.

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Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. La date de « dernière mise à jour » indiquée en haut de cette page précise quand elles ont été révisées pour la dernière fois. La poursuite de votre utilisation du site après la publication des modifications vaut acceptation des Conditions mises à jour.

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